Bonjour,
Si on reçoit une lettre recommandée, il est décrit dans un truc récent qu'il ne faut pas oublier d'envoyer un accusé de réception. En cas d'oubli ou parce qu'on ignorait cette façon de faire, quelles en sont les conséquences ? Je me demande si la signature à la poste ne suffit pas comme preuve de réception et si non, merci d'avance pour une réponse, arti59 |
Réponse
de arti59,
Pour Divers - Conséquences oubli d'accusé de réception d'un recommandé
le 09-11-2009

Merci Ray, j'ai déménagé au moins 10 fois sans problèmes, mais je pense qu'en cas de litiges, cela est très important. Je me renseignerai. A+ arti59
Réponse
de Ray,
Pour Divers - Conséquences oubli d'accusé de réception d'un recommandé
le 08-11-2009

Hello Arti / Tu tape accusé de reception / prends la rubrique Comment procéder pour envoyer une lettre Recommandée avec accusé de reception / + Lettre Accusé de reception) ex Résiliation de bail ) Ray
Réponse
de arti59,
Pour Divers - Conséquences oubli d'accusé de réception d'un recommandé
le 08-11-2009

Ah bon, ça change tout, j'ai donc bien fait jusqu'à maintenant. J'en ai pas reçu beaucoup mais cela nous arrive suite à des changements location etc...
Merci Ray, pour cette précision. arti59
Réponse
de Ray,
Pour Divers - Conséquences oubli d'accusé de réception d'un recommandé
le 08-11-2009

Re Arti / c'est la personne qui envoye le Recommandé qui en plusfait un accusé de reception,et non la personne qui reçoit le Recommandé Ray
Réponse
de arti59,
Pour Divers - Conséquences oubli d'accusé de réception d'un recommandé
le 08-11-2009

Hallo Ray et yoyo,
Merci beaucoup pour vos réponses. Je retiendrai absolument ce conseil.
arti59
Réponse
de yoyo,
Pour Divers - Conséquences oubli d'accusé de réception d'un recommandé
le 08-11-2009

RAY bonjour,
Je te rejoins dans ta réponse, c'est exacte.
Bonne journée. YOYO
Réponse
de Ray,
Pour Divers - Conséquences oubli d'accusé de réception d'un recommandé
le 08-11-2009

Hello Arti /Pour certaines personnes la signature de la poste convient,mais si cela doit aller plus loin,ou si l'envoi estplus qu'important vaut mieux un accusé de reception, c'est une grande sureté. Ray
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